Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST
/
QUALIFIOUL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALIFIOUL
COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1687442
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2029

Présentation de la marque QUALIFIOUL

Déposée le 22 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALIFIOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST domicilié(e) 11 route de Pompierre - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 802 400 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Département Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque QUALIFIOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque QUALIFIOUL arrivera à expiration en date du 22 septembre 2029.

COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes : TURBOFIOUL , COMBUSTIBLES DE L'OUEST , BRETAGNE THERMIE , CPO , SPCA PETROLES DE L'ATLANTIQUE , CPO , TURBO 2000 , PRO LES PETROLIERS REUNIS DE L'OUEST , CHAUDIS , TURBO FIOUL


COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST, Société par actions simplifiée - 11 route de Pompierre - 44100 - NANTES - France - SIREN 856802400


TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Département Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Renouvellement sans limitation le 26 août 1999 n°2151503 - Publication au BOPI 1999-08-26

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2009 n°2406591 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-05-04

Inscription le 31 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°505143 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2019 n°2712052 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-08

Fioul